Les conditions du bonus-malus automobile réévaluées en 2011
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21/09/2010
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Selon Les Echos, les seuils d'émission pour pouvoir bénéficier du bonus seront réévalués dès janvier 2011
Selon le quotidien, les conditions d'obtention du bonus seront durcies et les seuils d'émission seront diminués de 5 g de CO2 par kilomètre.
Ainsi, pour bénéficier du bonus de 700 €, un véhicule devra émettre entre 96 et 115 g de CO2 par km en 2011. Les seuils déclenchant un malus seront également diminués de 5 g de CO2 par kilomètre parcouru.
Les montants des tranches des différents bonus / malus resteront inchangés.
Le dispositif du Bonus/Malus écologique coûterait à l'Etat aux alentours de 500 millions d'euros par an.
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