La protection d’une moto implique aujourd’hui de protéger le bien mais également son utilisateur. Au même titre que le véhicule ou que l’habitation, les deux roues doivent également être assurés à des fins de sécurité.
La protection des tiers
Dans le domaine des deux roues, l’assurance au tiers, plus souvent connue comme responsabilité civile obligatoire permet d’anticiper les incidents et les imprévus. Toutefois, il est nécessaire de se souvenir que cette couverture ne protège aucunement l’assuré ; elle intervient simplement pour couvrir les tiers en cas de dommages corporels d’une part mais aussi matériels d’autre part.
Si vous subissez des dégâts ou dommages du fait d’un tiers, c’est l’assureur de ce dernier qui vous permettra de bénéficier d’une indemnité. A l’inverse, à défaut de responsable identifié, vous ne pourrez bénéficier d’une indemnisation.
L’assurance au tiers est une assurance minimum rendue obligatoire par l’article L211-1 du code des assurances.
Néanmoins, il semble nécessaire d’étendre sa protection en augmentant les garanties. De ce fait, afin de bénéficier d’une couverture large et globale, il convient d’identifier les risques contre lesquels vous souhaitez être assuré. Ces garanties font alors l’objet de conditions particulières du contrat signé et sont détaillées dans les conditions générales. Parmi elles, figurent notamment la responsabilité civile précitée et imposée par la loi, la garantie bris de glaces, la garantie dommage au conducteur, la protection juridique, la garantie vol-incendie, la garantie Dommages, et enfin l’assistance en cas de panne ou d’accident.
Comprendre et cadrer son contrat d’assurance
Le contrat d’assurance moto est un contrat répondant aux principes généraux du droit des contrat. Dans cette mesure,
les nom et prénom de la ou des personnes assurées pour le véhicule et le nom du souscripteur, s’il est différent de l’assuré, ou d’un deuxième pilote, sont fondamentaux. Si le contrat est renouvelable annuellement par tacite reconduction, la date d’échéance du contrat doit être indiquée au contrat. Il pourrait être annulé par le souscripteur sur envoi d’une lettre de résiliation.
Autre élément fondamental des mentions du contrat : des éléments sur l’assuré avec la fourniture de la preuve du permis de conduire et du bonus/malus. Les informations doivent être exactes et vérifiées car toute indication erronée pourrait empêcher une prise en charge. D’autre part, sont requises les caractéristiques du véhicule assuré comprenant la marque, l’âge et la puissance.
Mais qui dit contrat, dit également négociation et vigilance particulière. Le souscripteur et l’assuré ne doivent pas rencontrer de surprises dans la mise en œuvre des dispositions contractuelles ni même se faire arnaquer. Il est alors nécessaire de vérifier les exclusions et les franchises mentionnées. Certaines clauses exclusions sont explicites tandis que d’autres impliquent une lecture attentive des termes car elles sont dissimulées. Le montant des franchises doit être connu du souscripteur et de l’assuré dans la mesure où ces montants resteront à la charge du sinistré en cas d’incidents. Ces montants diffèrent selon le type de contrat et d’assureur et constituent un point important dans les négociations.
Parce que l’argent est le nerf de la guerre, tout contrat implique un certain montant de cotisation, versé annuellement ou mensuellement et dépendant des termes, des obligations, des risques couverts, des garanties.
Dans tous les cas, les termes d’un contrat d’assurance moto et/ou deux roues sont similaires et proches d’un contrat auto. A cet effet, il est préférable de faire appel à plusieurs prestataires ou à un courtier pour souscrire au contrat répondant au mieux à vos besoins pour les meilleurs tarifs.
Publié le 17 juillet 2022 par Benoit Bernanque – Dernière modification le 17 juillet 2022
Benoit Bernanque est rédacteur spécialisé Finance pour de nombreux sites internet depuis le début des années 2000